-
1 rapport sur la cargaison
Dictionnaire de droit français-russe > rapport sur la cargaison
-
2 rapport
m1) доклад; отчёт; рапорт; донесение ( в дипломатической переписке)2) отношение3) отмена (какого-л. нормативного акта, действующая с обратной силой с момента его принятия)4) возврат•- rapport administratifrapport des libéralités en moins prenant — учёт стоимости имущества, безвозмездно переданного наследодателем наследникам, путём соответственного уменьшения причитающихся им наследственных долей
- rapport d'avarie commune
- rapport sur la cargaison
- rapport de causalité
- rapport comptable
- rapport contractuel
- rapport créance-obligation
- rapport de crédit
- rapport des dettes
- rapport de droit
- rapport de droit administratif
- rapport de droit civil
- rapport de droit international
- rapport de droit interne
- rapport de droit litigieux
- rapport de droit personnel
- rapport d'échange
- rapport d'expert
- rapport d'expertise
- rapport financier
- rapport fiscal
- rapport général de fin d'exercice
- rapport intérimaire
- rapport juridique
- rapport juridique absolu
- rapport juridique accessoire
- rapport juridique extrapatrimonial
- rapport juridique d'obligation
- rapport juridique patrimonial
- rapport des libéralités
- rapport des libéralités en nature
- rapport d'une loi
- rapport médico-légal
- rapport de mer
- rapport de la naturalisation
- rapport en nature
- rapport d'obligations
- rapport de police
- rapport de subordination
См. также в других словарях:
rapport — [ rapɔr ] n. m. • raipor 1214; de rapporter I ♦ Action de rapporter. A ♦ 1 ♦ Littér. Action de raconter, d exposer à qqn ce qu on a vu, entendu; ce que l on rapporte. ⇒ récit, relation, témoignage . « Les querelles que causent les rapports… … Encyclopédie Universelle
Avis juridiques sur l'abordage du Mavi Marmara — L original de la 1re Convention de Genève (1864) Plusieurs opinions légales à propos de l abordage de la flottille pour Gaza ont été publiées suite à l évènement. Des experts en droit international (et des non juristes) s opposent quant à la… … Wikipédia en Français
Légendes et théories alternatives sur le naufrage du Titanic — Le naufrage du Titanic a inspiré de nombreuses légendes urbaines. De nombreuses légendes et théories alternatives sur le déroulement du naufrage du Titanic sont nées après le déroulement des faits. Le naufrage du paquebot, réputé insubmersible, a … Wikipédia en Français
Révolte sur la Lune — Auteur Robert A. Heinlein Genre Roman Science fiction Version originale Titre original The Moon Is a Harsh Mistress Éditeur original G. P. Putnam s Sons Langue o … Wikipédia en Français
Mennetou-sur-Cher — 47° 16′ 14″ N 1° 52′ 00″ E / 47.2705555556, 1.86666666667 … Wikipédia en Français
Deux Années Sur Le Gaillard D'avant — de Richard Henry Dana est un ouvrage autobiographique publié en 1840 qui raconte le séjour que fit le narrateur en tant que marin à bord d un cap hornier. L auteur est né en 1815 dans une famille bourgeoise du Massachusetts (États Unis). Agé de… … Wikipédia en Français
Deux annees sur le gaillard d'avant — Deux années sur le gaillard d avant Deux années sur le gaillard d avant de Richard Henry Dana est un ouvrage autobiographique publié en 1840 qui raconte le séjour que fit le narrateur en tant que marin à bord d un cap hornier. L auteur est né en… … Wikipédia en Français
Erika (pétrolier) — 47°9′N 4°15′W / 47.15, 4.25 … Wikipédia en Français
Glossaire Maritime — Cette page a été importée sur le Wiktionnaire, voir wikt:Annexe:Vocabulaire maritime en français. Il est fortement recommandé de continuer son développement là bas. Pour les termes de voile, voir le Lexique voile … Wikipédia en Français
Glossaire maritime — Cette page a été importée sur le Wiktionnaire, voir wikt:Annexe:Vocabulaire maritime en français. Il est fortement recommandé de continuer son développement là bas. Pour les termes de voile, voir le lexique de la navigation à voile. Bibliographie … Wikipédia en Français
Pierre André de Suffren — Pour les articles homonymes, voir Suffren. Pierre André de Suffren … Wikipédia en Français